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Conseil municipal du 12.12.2016 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2016 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel, informations et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2016.

1. Conseil économique, social et environnemental local (CESEL) de Pessac - Simplification de l'accès à l'information et 2. Conseil économique, social et environnemental local (CESEL) de Pessac - Proposition d'une expérimentation de valorisation des déchets alimentaires des écoles de Pessac
3 . Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
4 . Décision Modificative n°2 ayant trait à l'exercice 2016
5 . Exercice 2016 – Répartition n°6 des crédits de subventions
6. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2017
7 . Convention de missions et de mutualisation entre la Ville de Pessac et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - avenant n°2
8 . Vente en ligne de matériel communal – année 2017
9. Achat de prestations de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) - Constitution d'un groupement de commandes
10 . Travaux de modernisation de l'éclairage public et d'enfouissement des réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
11 . Maintenance, rénovation et extension des réseaux et matériels d'éclairage public - Attribution du marché
12 . Marchés d'assurance de la Ville de Pessac - Prolongation sur l'année 2017
13 . Services d'assurances pour la Ville de Pessac - Attribution des marchés
14 . Marchés de services de formation des agents de la Ville de Pessac - Attribution des marchés
15 . Achat de fournitures d'entretien des terrains de sport – Attribution des marchés
16 . Rémunération des agents recenseurs - Tarif 2017
17 . Convention d'échanges de données avec la CAF de la Gironde - Modification de la convention du 18 avril 2012
18. Contrat de délégation de service public de restauration collective - Évolution de la formule de révision annuelle des prix – avenant n°3
19 . Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Extension des missions - Modification de la composition
20 . Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole
21 . Charte des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Gironde avec le Conseil Départemental
22 . Politique de l'arbre en ville - Charte européenne de l'arbre d'agrément
23 . Application de la redevance du domaine public - Modification
24 . Étude stratégique préalable au renouvellement urbain du quartier de Saige
25 . Convention de partenariat avec le Club de Prévention Action Jeunesse Pessac
26 . Football Club Pessac Alouette - Contrat d'objectifs 2016/2019
27 . Espace Musical de Pessac – Convention annuelle d'objectifs pour l'année 2017 et 28 . École de musique de Verthamon Haut-Brion - Convention annuelle d'objectifs pour l'année 2017
29 . Tarifs de remboursement des matériels dégradés ou manquants
30 . Création d'un poste de Chargé d'animation associative et 31 . Service de photocopies aux associations pessacaises

Question orale et fin du conseil

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