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Conseil municipal du 06.02.2017 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 6 février 2017 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel, informations et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2016.

Administration générale, ressources et Enseignement supérieur

1. Agenda 21 - Rapport annuel d’information en matière de Développement durable
2. Débat des orientations budgétaires pour l'année 2017
3. Rapport de situation comparée en matière d'égalité Femmes/Hommes - année 2016
4. Rapport sur l'avancement de la mutualisation pour la Ville de Pessac - Premier bilan et perspectives
5. Attribution  de compensation  2016 - Convention portant régularisation de l'AC - Remboursement de Bordeaux métropole à la Ville de Pessac
6. Mise en place d'une attribution de compensation d'investissement
7. Transfert partiel à Bordeaux métropole de la compétence sportive concernant le soutien  aux investissements au bénéfice des centres de formation et d'entraînement des clubs sportifs professionnels
8.  Instauration de la majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires
9. Versement d'indemnités kilométriques aux agents autorisés à utiliser leur véhicule dans l'accomplissement du service public

Cadre de vie et Développement économique

10. Avenue du Port aérien - Convention avec Bordeaux Métropole relative à la mise en place, la collecte et la maintenance de containers enterrés
11. Chemin du Transvaal - Acquisition d'un ensemble immobilier, propriété de M.GALOPIN
12. Avenue de Magonty - Acquisition de la parcelle CL n°430 en vue de son incorporation dans le domaine public communal
13. Lotissement d'activités «Bois de Saint Médard» - Cession d'un terrain à l'entreprise MAKE MY VAN
14. Agence d'urbanisme (A'Urba) - Approbation de la convention annuelle pour le versement de la subvention annuelle 2017
15. Restructuration et extension des écoles Jean Cordier - Approbation du contrat de maîtrise d’œuvre
16.  Dénomination du rond point de l’Ordre national du Mérite

Vie locale et citoyenne

17. Ajustement des périmètres de carte scolaire
18. Inscriptions scolaires - Actualisation du règlement intérieur
19. Services péri et extrascolaires de la Ville de Pessac - Actualisation du règlement intérieur
20. Services péri et extrascolaires de la Ville de Pessac - Tarifs 2017/2018
21. Activités Saint Lary - Tarifs 2017/2018
22. Activités complémentaires Romainville - Tarifs été 2017
23. Séjours été à Sanguinet et à Saint Lary – Tarifs 2017
24. Pessac Animation - Tarifs

25. Pratiques artistiques et musicales accompagnées (PAMA) - Tarifs des activités
26. Restaurants administratifs - Tarifs 2017

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