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Conseil municipal du 07.11.2016 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 07 novembre 2016 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel, informations et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016

Administration générale – Ressources et enseignement supérieur

1) Recettes relatives à la participation de l’État à la rémunération des emplois aidés transférés dans le cadre de la mutualisation - Convention de remboursement par Bordeaux Métropole aux communes - Décision - Autorisation
2) Exercice 2016 – Répartition n°5 des crédits de subventions
3) Régime indemnitaire des agents de la Mairie de Pessac
4) Gestion de la démarche de recherche de mécénat/parrainage et sélection des actions 2017
5) Contrat d'assurance Responsabilités communales - Avenant n°4 avec la SMACL
6) Délégation de service public - Gestion du Stade nautique de Pessac - Transfert du contrat à une société dédiée

Cadre de vie et Développement économique

7) Ouvertures dominicales des commerces sur l'agglomération bordelaise - année 2017
8) Installation classée pour la Protection de l'Environnement - Procédure d'enquête publique - Autorisation d'exploiter une ligne de cuivrage sur le site pessacais de la Monnaie de Paris
9) Installation classée pour la Protection de l'Environnement - Procédure d'enquête publique - Exploitation d'une plate-forme de transit sur la commune de Saint Jean d'Illac par la société ORTEC - regroupement ou tri de déchets et de traitement de terres polluées
10) Forêt du Bourgailh – Procédure d'aménagement
11) Lutte contre le ragondin et le rat musqué - Convention avec l'Association Départementale des Piégeurs Agréés de la Gironde (ADPAG)
12) Eco-quartier du Lartigon - Dénomination Place Marcel Merkès
13) Lotissement d'activités "Bois de Saint Médard" - Cession d'un terrain à l'entreprise ADOM MEDICAL CONSEIL
14) Lotissement d'activités "Bois de Saint Médard" - Cession d'un terrain à l'entreprise DACOR
15) SARL Christophe FAYANT - Renouvellement du bail commercial
16) Retour à la gestion de l’État d'un délaissé de terrain situé le long de la rocade entre l'avenue Pasteur et la rue Arnozan

Vie locale et citoyenne

17) Programme CAP'ARCHEO - Avenant n°2 à la convention triennale
18) Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Patronage des Écoles Laïques de Pessac

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